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Marques déposées par RAUX MICHEL BERNARD
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ratrap'ecol® SOUTIEN SCOLAIRE – COURS À DOMICILE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ratrap'ecol® SOUTIEN SCOLAIRE – COURS À DOMICILE
RAUX MICHEL BERNARD

Numéro de dépôt :
3733544
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ratrap\'ecol® SOUTIEN SCOLAIRE – COURS À DOMICILE de RAUX MICHEL BERNARD

Présentation de la marque ratrap'ecol® SOUTIEN SCOLAIRE – COURS À DOMICILE

Déposée le 26 avril 2010 par RAUX MICHEL BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ratrap'ecol® SOUTIEN SCOLAIRE – COURS À DOMICILE »

Le déposant est RAUX MICHEL BERNARD domicilié(e) 19 RUE BIEHN - 67370 - GRIESHEIM / SOUFFEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL RAUX domicilié(e) 19 RUE BIEHN - 67370 - GRIESHEIM/SOUFFEL - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque ratrap'ecol® SOUTIEN SCOLAIRE – COURS À DOMICILE est expirée depuis le 26 avril 2020.

RAUX MICHEL BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : form@perf DE LA FORMATION À LA PERFORMANCE , TRADUCTA INTERNATIONAL , medialingua POUR INNOVER , FOREPRO FORMATIONS PROFESSIONNELLES FONCTIONS PUBLIQUES , TOUROLANGUES SEJOURS LINGUISTIQUES , frenchinfrance® APPRENDRE LE FRANÇAIS EN FRANCE


RAUX MICHEL BERNARD - 19 RUE BIEHN - 67370 - GRIESHEIM / SOUFFEL - France


M. MICHEL RAUX - 19 RUE BIEHN - 67370 - GRIESHEIM/SOUFFEL - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 16 février 2011 - Rejet total n°543385 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Articles de papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), prospectus, brochures.

Education, formation.